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Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire


Author: Allen Robert
Source: Directory of Open Access Books
Publisher: Presses universitaires de Rennes
ISBN: 9782753532236||9782753500952

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Description
Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l’introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l’innocence de l’accusé. Les créateurs du jury – les Constituants – ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, ...